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TYPES U

CONTROLES


Les vérifications périodiques peuvent être effectuées, soit par un technicien compétant, soit par un organisme agréé, sauf pour ce qui concerne les ascenseurs, escaliers mécanique ou trottoirs roulants, pour lesquels il ait fait obligation d’une vérification des installations par une personne ou organisme agréé au moins tous les 5 ans. La vérification des installations par ces organismes agréés peut être également imposée à un Chef d’établissement, lorsque des anomalies graves ont été constatées.

 

LES VERIFICATIONS PERIODIQUES EN TYPE U
Équipements ou installationsArticle de référencePériodicité Vérification effectuée par
Électriques EL 19 1 an Technicien compétent dont le nom doit être communiqué aux services du travail et de l’emploi.
CdW 3 ans [1] Technicien compétent dont le nom doit être communiqué aux services du travail et de l’emploi.
Thermiques CH 58 1 an Technicien compétent.
Gaz combustible et hydrocarbures liquéfiés GZ 30 1 an Technicien compétent.
Ascenseurs électriques et hydrauliques AS 9 6 mois/1 an Entreprise chargée de l’entretien si elle a elle-même installé l’appareil.
5 ans Personne ou organisme agréé.
Escaliers mécaniques AS 10 6 mois/1 an Entreprise chargée de l’entretien si elle a elle-même installé l’appareil
5 ans Personne ou organisme agréé.
Système de sécurité incendie MS 73 1 an Technicien compétent.
3 ans Personne ou organisme agréé.
Installation fixe d’extinction automatique à eau MS 73 1 an Technicien compétent.
Extincteurs MS 73 1 an Technicien compétent.
Désenfumage DF 8
DF10
1 an
3 ans
Technicien compétent.
organisme agréé
Matériel de cuisson GC 19 1 an Technicien compétent.
Fluides médicaux U 41 1 an Technicien compétent.

Des exemples de CCAP/CCTP sont disponibles sur ces thèmes.

[1] Au titre du code du travail, en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques, la périodicité des contrôles des installations électriques est de :
- un an pour les locaux et lieux de travail présentant des risques de dégradation, d’incendie/explosion ;
- trois ans pour les autres locaux ou emplacements.

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